JORFTEXT000000532144


De: Slimane Zeghidour
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
Le père Antoine Lion
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Louis Vilde
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Pierre Michel
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Alain Lancelot
désigné par la conférence des présidents d'université (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Luc Montagnier
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Pierre Kneip
désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Albert Gastaut
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Marie Faucher
désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre délégué à la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Daniel Defert
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: François Delga
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Bernard Debré
désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Paulette Hofman
désignée par le président du Conseil économique et social (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Béatrice Descamps-Latscha
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Michelle Perrot
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Françoise Héritier-Augé
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
18 Mai 199418/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.