JORFTEXT000000535112


De: Roland Fain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries de l'énergie électrique, nucléaire et gazière (C.G.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Berton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Terrier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération gaz-électricité (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Jimenez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.-C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Claude Burckel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions, Région Alsace
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Daniel Maquart
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Joël Rochard
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jacques Monestier
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pierre Caron
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: André Grammont
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.