30 Novembre 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mosimann (Michel)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000718231(source JORF)
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dyèvre (Yann)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000718231(source JORF)
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Provo (Jean-Claude)
trésorier du centre régional d'information Jeunesse Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Planche (Marcel)
président du centre d'information Jeunesse Val-d'Oise
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lepeve (Agathon)
président du centre régional d'information Jeunesse Poitou-Charentes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Cellier (Jean)
président du centre régional d'information Jeunesse Alpes-Vivarais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mauletti (Thierry)
directeur du centre régional d'information Jeunesse lyonnais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: El Attar (Mustapha)
directeur du centre d'information Jeunesse Basse-Normandie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Crouzilhac (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bureaux (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Lorraine
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Plisson (Hugues)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Loiret
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Goureaux (Marinette)
vice-présidente du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jaunasse (Yvette)
directrice du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Guerard (Jacky)
Union des foyers de jeunes travailleurs
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Renahy (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Franche-Comté
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Puts (André)
président du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Letellier (Philippe)
président du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lavergne (René)
président du centre régional d'information Jeunesse Midi-Pyrénées
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Haby (René)
président du Centre d'information et de documentation Jeunesse (C.I.D.J.)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fischbach (Gilbert)
directeur du centre d'information Jeunesse Côte d'Azur
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fimbel (Jean-Claude)
président du centre d'information Jeunesse Alsace
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Caffin (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arnoult (Luc)
directeur du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Loustau-Carrere (Jean-Pierre)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lastennet (Jacques)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Cahen (Brigitte)
directrice du C.I.D.J
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richard (Marie)
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Julien (Claude)
Objet:
président du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
president
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mamère (Noël)
journaliste
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Loustau (Vincent)
secrétaire confédéral C.F.D.T. (délégation Jeunes)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Julien (Claude)
président de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, directeur du Monde diplomatique
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Magimel (Bernard)
ingénieur d'agronomie, chargé de mission au commissariat à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Auvergne
Groupe:
Région Auvergne
JORFTEXT000000718121(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Saal (Agnès)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
directeur de l'administration et des affaires financières au Centre national de la cinématographie
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction de l'administration et des affaires financières au Centre national de la cinématographie
date_debut="1990-02-01"
date_fin="1991-02-28"
JORFTEXT000000718119(source JORF)
détachement
30 Novembre 199030/11/1990
De: Soulas (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Stourm (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Aymard (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale de l'agriculture (C.G.C.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Potlet (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
suppléant
Groupe:
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richaud (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agro-alimentaire (C.F.D.T.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Damemme (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des secteurs connexes (F.O.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière (C.G.T.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chevalier (Maurice)
Crepeau (Bernard); Goury (Pierre); Mary (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fougereux (Gérald)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
d) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouche (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Debons (René)
Nussbaumer (Willy); Brum (Arnold)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
suppléants
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rolland (Marie-Thérèse)
Sesmat (Ginette)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: de La Croix (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Collet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale de l'agriculture (C.G.C.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Galtier (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
titulaire
Groupe:
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Linger (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agro-alimentaire (C.F.D.T.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pean (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des secteurs connexes (F.O.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rouillard (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière (C.G.T.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Amis (Claude)
Cadoret (Ange); Caillaud (André); Dalle (Jean-Lin); Griolet (Vincent-Noël); Hemmer (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
titulaires
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Sabathie (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
d) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verneret (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Narcy (Louis)
Herbert (Guy); Severin (René)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Leffray (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000717479(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-08-28"
a_sa_demande
JORFTEXT000000717473(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bertret (Jean-Loup)
directeur général adjoint de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Isoard (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000717472(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
cadastré section EI no 119 pour une superficie totale bâtie et non bâtie de 640 mètres carrés tel qu'il est figuré en jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur (direction de la programmation, des affaires financières et immobilières), en vue de l'installation des services de la commission médicale des permis de conduire et du service de prévention médicale de la préfecture et de la police de La Rochelle, un immeuble sis 112, boulevard Joffre, à
Groupe:
Commission médicale des permis de conduire et du service de prévention médicale de la préfecture et de la police de La Rochelle, un immeuble sis 112, boulevard Joffre, à
JORFTEXT000000717470(source JORF)
affectation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Coufourier (Patrice)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:
Sous-préfecture - Le Blanc
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
JORFTEXT000000717469(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Triquet (Jean-Luc, Laurent, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Fabre et Jean-Marie Sanmartin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000717467(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arlie (Jean-Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000706558(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Corbin de Mangoux (Erard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
Groupe:
Préfecture d'Isère
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000706558(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roquefort (Richard)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Raphat (Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Prevot (Lionel)
)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Philibert (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Paquier (Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Naizot (François)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mazure (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marcoux (Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Maninet (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Le Gal (René)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Humbert (Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hubert (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hilaire (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Herbet (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fougeroux (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duspara (Mladen)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duprat (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dumont (Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dumas (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Conques (Didier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chardavoine (Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bur (Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Beauzor (Erick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Augendre (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Titon (Hedoux)
(Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Soumeilhan (Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roche (Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marty (Lafargue)
(Marie-Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Karagulmez (Huguet)
(Martine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jung (Danielle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Izard (Camille)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hemard (Bouche)
(Patricia)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Farines (Martine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Delzenne (Kolasiak)
(Gisèle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Collet (Corsetti)
(Marie-Odile)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Civel (Barbier)
(Françoise)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bruch (Nicolas)
(Rose-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouissou (Boulin)
(Josiane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boitouzet (Dizdar)
(Aleth)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Berthomme (Véronique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baumelle (Christiane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
JORFTEXT000000535115(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Vidil (Laurent)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verrier (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Uzureau (Jean-Yves)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Thepot (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Stumpf (Hubert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rolle (Jean-René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pierre (Pascal)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Ohlicher (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Meyer (René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mauduit (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lafrontière (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Joyeux (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jacq (Guillaume)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Inversin (François)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hidair (Albert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gourama (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gillot (Louis)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Garancher (Bruno)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fohrer (Guy)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Feliot (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Felger (Roland)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fauvel (Benoît)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dupuis (Fabrice)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dicorato (Christian)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chanois (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Catala (Alain)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boutigny (Bernard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouazza (Marcel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Besombes (Claude)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pallas (Marie-Christine)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Monteiro (Laurence)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mege (Françoise)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lherault (Sylvie)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Germain (Dominique)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouscaren (Annie)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Beaudonnet (Brigitte)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Adelise (Sylvia)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000535114(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marionneau (Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Guirou (Christophe)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gilardot (Jean-Paul)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Andurand (Hervé)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Vantajour (Arlette)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Calvet (Marie-Claude)
Objet:
sur une liste complémentaire
JORFTEXT000000535114(source JORF)
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Régis Leclercq
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Lille-Régions Nord
Remplace:M. Gérard Engrand
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
date_debut="1990-09-15"
ecole
JORFTEXT000000535113(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roland Fain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries de l'énergie électrique, nucléaire et gazière (C.G.T.)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Berton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Terrier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération gaz-électricité (C.F.D.T.)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Jimenez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.-C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Claude Burckel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions, Région Alsace
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Daniel Maquart
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Joël Rochard
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué au budget
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jacques Monestier
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pierre Caron
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: André Grammont
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000535112(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Neri (Jean-Baptiste, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Neri, Marie-Paule Mancini-Neri et Michel Mancini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000000535111(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000535068(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000535068(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Moneret (André)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
date_debut="1990-09-15"
JORFTEXT000000534918(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marechaux (Bertrand)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Objet:
sous-préfet de Dreux
Groupe:
Sous-préfecture - Dreux
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000000534915(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Barcelonnette
Groupe:
Préfecture d'Ariège
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000534915(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Thomas (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Narbonne
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Sous-préfecture - Villefranche-sur-Saône
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
JORFTEXT000000534865(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Sous-préfecture de Montmorillon
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de l'Ain"
JORFTEXT000000534865(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duquesne (Dominique, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Duquesne, Gérard Turlur et Patrick Vancostenoble, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000352443(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Ferey (Daniel)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
Sous-préfecture - Yssingeaux
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
JORFTEXT000000352401(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Wathelet (Jean-Claude)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bernay
Groupe:
Sous-préfecture - Bernay
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
JORFTEXT000000352401(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Blois-le-Breuil (Loir-et-Cher)
Objet:
à titre unique au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins des transports aériens et de l'aviation de tourisme
JORFTEXT000000351611(source JORF)
affectation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Anne (Bernard)
directeur général de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Ribiere (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000351575(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baucher (Monique)
Objet:
dans son corps d'origine pour être admise pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
27 mars 1991
depart_retraite
JORFTEXT000000351574(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baucher (Monique)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
de
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1991-03-27"
JORFTEXT000000351574(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fabre (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Barcelonnette
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
JORFTEXT000000351573(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Burdeau (François)
Objet:
professeur à l'université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Portelli (Hugues)
Objet:
professeur à l'université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Colas (Dominique)
Objet:
professeur à l'université Paris-IX
Groupe:
Université Paris-IX
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Offerle (Michel)
Objet:
professeur à l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: d'Arcy (François)
Objet:
professeur à l'université Grenoble-II, président
Groupe:
Université Grenoble-II, président
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Favre (Pierre)
Objet:
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Coulon (Christian)
Objet:
directeur de recherche au C.N.R.S., Institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
Institut d'études politiques de Bordeaux
JORFTEXT000000351572(source JORF)
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000171240(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Magnier (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours d'appel auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours d'appel auprès du ministère de la justice
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000171237(source JORF)
détachement
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duquesne (Dominique, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Lejuste, André Devos et Bernard Barbier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000170498(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Krzisch (Claude)
cancérologie-radiothérapie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
sont immédiatement détachés
praticiens hospitaliers universitaires dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Harle (Jean, Robert)
médecine interne: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bernard (Jean-Paul)
hépatologie-gastro-entérologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Tebib (Jacques, Guy)
rhumatologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mornex (Jean-François)
pneumologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verges (Bruno)
endocrinologie et maladies métaboliques: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bron (Alain)
ophtalmologie: cinq ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dao (Mank Thong)
hépato-gastro-entérologie: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Caen
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Humbert (Philippe)
dermato-vénéréologie: quatre ans cinq mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dalphin (Jean-Charles)
pneumologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Orler (Jean-Baptiste)
psychiatrie d'adultes: quatre ans deux mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Sault (Marie-Christine)
anatomie pathologique: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lille
JORFTEXT000000170207(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jourde (Jean-Louis)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, sous-directeur des gens de mer
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
conseil_administration
JORFTEXT000000170205(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
conseil_administration
JORFTEXT000000170205(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bentejac (Alain)
administrateur civil, chef du bureau des interventions financières spécifiques à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
conseil_administration
JORFTEXT000000170205(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Paul Dumontier
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Maillard
Groupe:
Direction de l'école d'architecture de Normandie
date_debut="1990-09-15"
ecole="École d'architecture de Normandie"
JORFTEXT000000170204(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Georges Thoma
sous-directeur au service des opérations fiscales et foncières de la direction générale des impôts, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000000170203(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur de l'architecture et de l'urbanisme, au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000000170203(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Olivier Grunberg
administrateur civil à la direction du budget, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000000170203(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Olivier Debains
administrateur civil, chef du bureau du financement de la construction à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000000170203(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jannin (François)
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président-suppléant de la commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale dont le siège est à Paris
Remplace:M. Courtin (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
suppleant
president
JORFTEXT000000170055(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: d'Aillières (Michel)
Objet:
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
JORFTEXT000000170055(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mercier (Michel)
conseiller général
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse) et de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux)
Remplace:M. d'Aillières (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
JORFTEXT000000170055(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gastambide (Marc)
chargé de mission
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
au titre de représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:Mme Esparre (Sylvie)
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
JORFTEXT000000170054(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Noblet (André)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boisselier (Jackie)
suppléants
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bacart (Jacques)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richard (Didier, Marcel, Hermann)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Simon Nadjar, Jean-Jacques Charlet et Danielle Lebailly, épouse Nadjar, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuilly (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000170024(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Paul Maguet
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-La Défense
Remplace:M. Jean-François Roullin
Groupe:
Direction de l'école d'architecture de Paris-La Défense
date_debut="1990-09-15"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
JORFTEXT000000170023(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.