JORFTEXT000000537223


De: Patrick Le Guerer
administrateur civil
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Le Guerer
Objet:
les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Le Guerer
Objet:
les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Véronique Robert
attaché de recherche et de formation
Objet:
les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Michèle Moreau
ingénieur de recherche, et à
Objet:
les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Hervé Canneva
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Céas
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.