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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yveline Laviole
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000537614(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 199113/07/1991
De: Michel Mousel
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000537614(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 199113/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.