précédemment conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre, détaché auprès de la Société pour le développement des transports aériens en Afrique

premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

chargé de mission

pour une période maximale de cinq ans

ingénieur général des ponts et chaussées

président du conseil d'administration de l'Office national de la navigation

conseiller de tribunal administratif détaché

sous-préfet de 1re classe

conseiller de tribunal administratif détaché

sous-préfet de 1re classe

lieutenant au bataillon français de l'O.N.U. Grand officier du 20 septembre 1984

à compter de la date de leur réception

A la dignité de grand'croix

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILE DE GUERRE

lieutenant des Forces françaises combattantes. Commandeur du 26 septembre 1978

à compter de la date de leur réception

A la dignité de grand officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

DEPORTE-RESISTANT

attaché principal d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

conseiller de 1re classe à la cour administrative d'appel de Bordeaux

à la cour administrative d'appel de Nancy

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs

au nom du ministre de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

à compter de la date de signature dudit décret, dans le droit au port de la médaille militaire et

par ailleurs, relevé de la privation définitive du droit de porter toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie de la Légion d'honneur

au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense

Attaché de presse

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (droit public) auprès de l'université Paris-X

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président au tribunal administratif de Lille

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives

vice-président au tribunal administratif de Rennes

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président du tribunal administratif de Poitiers

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président au tribunal administratif de Nice

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

conseiller hors-classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nancy

conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon

chargé du service de protection et de contrôle des matières nucléaires

à signer

dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef de l'armement

à signer

dans la limite des attributions du commissariat général à la mobilisation industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil détaché

directeur du cabinet du préfet des Yvelines

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin

Charpentier(Jean-Pierre)

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

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comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

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comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

(U.C.S.I.P.)

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

(Sénat)

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy

comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, à Nancy

comme président

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en Sciences de gestion

sous-lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 26 juillet 1985

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

DEPORTES-RESISTANTS

maréchal des logis au 1er régiment de chasseurs d'Afrique. Chevalier du 11 novembre 1978

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

caporal-chef au 6e régiment de tirailleurs marocains. Chevalier du 4 septembre 1974

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

sous-lieutenant au 31e bataillon du génie. Chevalier du 7 février 1962

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

lieutenant au 21e régiment de tirailleurs algériens. Chevalier du 11 novembre 1961

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

lieutenant à la 3e légion de marche de garde républicaine. Chevalier du 5 novembre 1954

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

lieutenant au 2e bataillon thaï. Chevalier du 19 février 1954

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

MUTILES DE GUERRE

lieutenant des Forces françaises combattantes. Chevalier du 27 novembre 1946

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

Décorations avec traitement

Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire

DEPORTES-RESISTANTS

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège B2

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège B1

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège B1

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège A2

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège A2

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège A1

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège B1

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres élus

Collège A1

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps

membres nommés sur désignation

par les ministres de tutelle

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

Collège C

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

au titre de l'article 6 de l'arrêté du

professeur des universités

directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

à faire valoir ses droits à la retraite

par application des dispositions des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24, paragraphe 1, premier alinéa, du code des pensions civiles et militaires de retraite

directeur de 1re classe, 2e échelon, à la maison d'arrêt de Douai