JORFTEXT000000538144


De: Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'équipement, du logement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Bolle (Jacques)
président de la commission des circuits de vitesse de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Toubi (Jean)
commissaire divisionnaire, chargé de mission auprès du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Subremon (Patrick)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Agnoux (Frédérique)
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Sauvé (Jean-Marc)
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De:
Remy
attaché principal d'administration
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Hurtevent (Alain)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De:
Balestre
président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Murac (Francis)
directeur de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De:
Mougin
président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Le secrétariat administratif de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse est assuré par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, section des épreuves sportives
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.