JORFTEXT000000539315

De: Clerin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Ducat (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000539315(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Perol (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000539315(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992