JORFTEXT000000539534
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Lannoy
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le
31 décembre 1992
Au titre de représentant du Syndicat des fabricants d'appareils de production d'eau chaude par le gaz
Remplace:
M. Asfaux
Groupe:
Comité technique de la distribution du gaz
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(source JORF)
nomination
28 Décembre 1991
28/12/1991
De:
Bourcelot (Marcel)
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le
31 décembre 1992
Au titre de représentant des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Remplace:
M. Ducrocq (Philippe)
Groupe:
Comité technique de la distribution du gaz
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(source JORF)
nomination
28 Décembre 1991
28/12/1991
De:
Thibault (Alain)
secrétaire général
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le
31 décembre 1992
Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:
Comité technique de la distribution du gaz
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(source JORF)
nomination
28 Décembre 1991
28/12/1991
De:
Rosseel (Jean-Claude)
président de la commission de distribution
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz pour la période prenant fin le
31 décembre 1992
Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Remplace:
M. Bodard
Groupe:
Comité technique de la distribution du gaz
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(source JORF)
nomination
28 Décembre 1991
28/12/1991