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JORFTEXT000000541563

De:	Vielix (F.C.P.E.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Mailles (Giorgi, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Fraisse (Dupon-Lahitte, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Dufresne (Borecki, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Piot (Nehasil, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Hayon (Deroche, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992

De:	Doucet (Delmas, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

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nomination

27 Septembre 1992 27/09/1992