27 Septembre 1992

admission

ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg"

De:	Viaud (Pascal)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Treilhou (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Thouvenin (Gilles)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Sue (Christian)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Schneider (Fabrice)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Proust (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Picgirard (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Parnaudeau (Willy)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Mallet (Thibaut)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Lesage (Benoît)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Lepaon (Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Gillot (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Franz (Bruno)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Durand (Alain)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Dubrac (Jérôme)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Desitter (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	David (Denis)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Bourgeois (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Boinel (Grégory)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Vinay (Catherine)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Touze (Nathalie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Redon (Véronique)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Pommeau (Isabelle)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Pochon (Céline)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Perier-Camby (Cécile)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Pasquier (Florence)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Obled (Sandrine)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Nosetti (Frédérique)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Nicolle (Hélène)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Ludain (Sylvie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Lonjaret (Emmanuelle)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Lhomme (Pauline)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Legrix (Anabelle)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Lebrun (Pascaline)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Kochanek (Magali)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Jollivet (Nathalie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Gay (Karine, Laurence)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Garinet (Emmanuelle)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Fizaine (Gersende)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Di Costanzo (Laurence)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Debernardi (Hélène)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Claudel (Valérie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Caillaud (Valérie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

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De:	Burle (Laurence)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

admission

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De:	Berthelot (Valérie)
Objet:	à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg

admission

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Jean-François Benard
Objet:	directeur général de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:	M. Jean Costet
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

JORFTEXT000000542200 (source JORF)

nomination

De:	Vielix (F.C.P.E.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Mailles (Giorgi, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Fraisse (Dupon-Lahitte, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Dufresne (Borecki, M.)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Piot (Nehasil, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Hayon (Deroche, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Doucet (Delmas, Mme)
Objet:	au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Ollivier (Jean-Paul) attaché principal d'administration centrale.”
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Moreau (Jean-Pierre) administrateurs civils
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Chetrit (Charley)
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Klein (Nicole)
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000176859 (source JORF)

De:	Blanchard-Dignac (Christophe)
Objet:	membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget
Remplace:	M. Thill (Jean)
Groupe:	Houillères de bassin du Centre et du Midi

conseil_administration

nomination

notaire
notaire_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"

De:	Dejoie (Philippe, Marie, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Philippe Dejoie, Dominique Perrin et Jean-Philippe Mady, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000176825 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000176648 (source JORF)

De:	Benech (Jean-Marie) Docteur médecin-conseil régional à l'échelon régional du service médical de Marseille
Objet:	médecin-conseil national du régime général de la sécurité sociale
Groupe:	La Poste

nomination

JORFTEXT000000176644 (source JORF)

De:	Marchand (Jean-Michel) président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:	président du tribunal administratif de Limoges
Groupe:	Tribunal administratif de Limoges

date_debut="1992-09-15"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
president

affectation