JORFTEXT000000543572


De: Beun (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes
au titre des communes de moins de 10000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Gosset (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Caron (J.-F.)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:
M. Pion(Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Bailleul (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Mio (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Tredez (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Galametz (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Dubois (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter la région Nord-Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
10 Décembre 199210/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.