JORFTEXT000000543900


De: Peoc'h (Joël)
suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes du secteur des algues marines
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Grill (Jobic)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes du secteur des algues marines
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Langoët (Jean-François)
suppléant (C.S.N.A.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes du secteur des algues marines
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Vilaine (Louis)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Rio (Jean-Marc)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Liberti (Emmanuel)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Kervella (Noël)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gronzio (Henri)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Carval (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Thésée (Henri)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Tanguy (Noël)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Sudre (Patrick)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Sebaoun (Alexandre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ramet (Guy)
suppléant (C.F.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Raffin (Patrice)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Quint (Michel)
suppléant (C.F.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Prono (Joseph)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Porsmoguer (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Pierron (Georges)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Pichon (Jacques)
suppléant (U.A.P.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Peraudeau (Bernard)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Patania (Lucien)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Paille (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Pages (Alain)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Noël (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Nicol (Robert)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Muzart (Pierre)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Morvan (Yann)
suppléant (S. P. P.B.S.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Monfort (Louis)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mercier (Marc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mendiburu (Gérard)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Meacci (Michel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Manière (Edouard)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lucas (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Loussouarn (Joseph)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Loic (Jean-Yves)
suppléant (C.F.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leprêtre (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lefevre (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lebrun (André)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Roux (Yves)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Guern (Hervé)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Garrec (Louis)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lautram (Gilles)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Laurent (Claude)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Larzabal (Serge)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lahaye (Richard)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: L'Helgouac'h (Bernard)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jiquel (Christian)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jacob (Thierry)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Hemeury (Yannick)
suppléant (F. F. S. P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Guitard (Jean-Pierre)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Guerrier (Alain)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gosselin (Christian)
suppléant (C.F.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gaudu (Marcel)
suppléant (F. F. S. P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fesseau (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fernandez (René)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dufailly (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dronval (Jacques)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Delage (André)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: De Boisvilliers (Serge)
suppléant (U.P.P.R.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Danielo (Jean-Pierre)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Coursol (François)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Cariou (Louis)
suppléant (F. F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bruchet (Daniel)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Blancho (Joseph)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bigot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Baudry (Jacky)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Barrey (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Balannec (Guy)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leguen (Joseph)
suppléant (F.N.P.D.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Bot (Christian)
suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Labat (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: L'Helgouac'h (Yvon)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dupont (Auguste)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Deschamps (Roger)
titulaire ; Campiano (Daniel), suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brasseur (Rémy)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Violleau (Paul)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Velghe (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Tanneau (Robert)
suppléant (U.M.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mériadec (Jean-Yves)
suppléant (U.M.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mugica (Marcel)
suppléant (U.M.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lemaitre (Joël)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Lay (Jacques)
suppléant (U.M.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Corre (Hervé)
titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant (U.M.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Besnard (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lefebvre (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bonvalet (Henri)
suppléant (F.N.P.D.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Wattez (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ledun (François)
suppléant (F.S.F.S.S.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ketter (Maurice)
suppléant (F.N.A.F.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ferron (Michel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dhemas (Alain)
suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Desile (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: York (Jean)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Van Hoorde (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Clairouin (Noël)
suppléant (S.N.F.P.S.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bernard (Henri)
suppléant (S.N.F.P.S.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Rault (Dominique)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Bouter (Gaëtan)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Pellequer (Claude)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Peigne (Antoine)
suppléant (C.S.N.I.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gautier (Emmanuel)
suppléant (C.S.N.I.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bouchet (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: de Feuardent (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Vidal (Manuel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Vernier (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Rocuet (Michel)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Pitra (Christian)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Morvan (Louis-Pierre)
suppléant (O.P.O.B.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Montet (Charles)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mercatello (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lorillu (Jean)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Thiec (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Gall (Marcel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Gall (Claude)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Kerlan (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jagot (Loïk)
suppléant (Proma)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Irailles (René)
suppléant (Co.Pe.Mart)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Guyomard (Henri)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Grue (François)
suppléant (C.M.E.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gonzalez (Augustin)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Giblaine (Michel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fisson (Jean)
suppléant (So.Co.Sa.Ma)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ferec (Robert)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dreumont (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dattin (Edouard)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chazal (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Cariou (Guy)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Cariou (François)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Carat (Jean-Baptiste)
suppléant
dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Canot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brochard (Ange)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Blin (Luc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bigot (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Benoish (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Martin (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Martinique
A désigner ultérieurement
Réunion
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Aufranc (Yves)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Martinique
A désigner ultérieurement
Réunion
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mence (Eric)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Martinique
A désigner ultérieurement
Guyane
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chicate (Paulin)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Martinique
A désigner ultérieurement
Guyane
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Di Cesare (Marius)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bozonnat (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ricou (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lagarde (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Etien (Albert)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Blanchard (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Penisson (Joël)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Gall (Joseph)
titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Girard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Burgaud (Jean-Claude)
titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Seyssen (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ramez (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leduc (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lancet (Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Delpierre (Jean-Baptiste)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Clerc (Jean-Baptiste)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Molle (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Liberti (Casimir)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jover (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Avallone (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lagarde (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dhellemmes (Antoine)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Romiti (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Corse
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fusella (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Corse
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Souron (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Plormel (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Quellec (René)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Lay (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Galliard (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Berre (André)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lagadec (Yvon)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: L'Helgouac'h (Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Joncour (Pierrick)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Goalabre (Yves)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gaudu (Claude)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brezellec (Georges)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Schiewe (Edmond)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leboucher (Jean)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Francoise (Paul)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brize (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lespine (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Aranaz (Raphaël)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leverrier (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Port (Jean-Pierre)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lapart (Dominique)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ghiglia (Marc)
suppléant (U.A.P.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chauvin (Jean)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brunel (Gilles)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
C. - Catégorie des éleveurs marins
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De:
Sud-Ouest)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De:
Nord)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De:
Bretagne)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De:
Bretagne)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Urvois (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Taro (Eric)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Solier (Alain)
suppléant (S.P.P.H.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Quéré (Noël)
suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Planet (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Parrès (Alain)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Nalovic (Lubidja)
suppléant (S.A.P.S.I.C.G.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Menu (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Maheut (Alexis)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lopez (Claude)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Llorca (Pierre)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leroux (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Leborgne (Fernand)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Gouil (François)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Garrec (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Laleymia (Alexandre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Labbé (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Kergosien (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jover (Jean-Paul)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jeantet (Hervé)
suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gustave (René)
suppléant (A.O.P.A.G.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Groisard (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Grignon (Michel)
suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Druille (Richard)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dion (Michel)
suppléant (U.A.P.F.) (Orthongel)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chauvet (Laurent)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bredel (Gilbert)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Blanchard (Roger)
suppléant (A.P.M.P.L.S.)
dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Besnard (Jean-Maurice)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bertho (François)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Benoit (Jean)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ubizzoni (Christian)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Tiberi (Ange-Marie)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Ternisien (Gérard)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Scannapieco (Raphaël)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mussard (Jacky)
suppléant (U.P.P.R.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mirete (Guy)
suppléant (S.M.P.P.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Pape (Simon)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Moigne (Philippe)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Lamer (Francis)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Floch (Joël)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Bellec (Louis)
suppléant (C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Bail (Jean-Pierre)
suppléant (S.N.C.E.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Houmard (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Guittoneau (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Gueguen (Aimé)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Enilorac (Jean-René)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Daoulas (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Crouan (Hervé)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bouvet (Pierre-John)
suppléant (U.R.P.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Baranger (Alain)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Aversa (Robert)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Aquila (Augustin)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Anselme (Henri)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Corre (Scarlette)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes du secteur des algues marines
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Libert (Juliette)
suppléante (F.N.P.D.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Bene (Jeannette)
suppléante (F.N.P.D.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises du mareyage
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Plévin (Marie-Thérèse)
suppléante (F.G.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Giraud (Catherine)
suppléante (F.N.A.F.-C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la conserve
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Format (Yolande)
suppléante (U.A.P.F.) (F.R.O
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Dion (Marie-Christine)
suppléante (U.A.P.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bodmer (Axelle)
suppléante (U.A.P.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bastien (Françoise)
suppléante (U.A.P.F.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Le Noël (Catherine)
suppléant (F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.