JORFTEXT000000546542

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Raffour (Louis-Bertrand)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Bony (Philippe)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Jouanique (Thierry)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des exploitants
Suppléant
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Virenque (Antoine)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des distributeurs
Suppléant
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Meriaux-Delbarre (Clara)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des producteurs
Suppléant
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Olle-Laprune (Jean)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Du Peloux (Cyrille)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546542(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Achard (Ghislain)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546542(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des producteurs
Titulaire
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
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nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Labe (Jean)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des exploitants
Titulaire
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546542(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Grégoire (Gilbert)
Objet:
membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble
instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
instituant une commission pour avis
prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du
1er septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :
Au titre de représentants des distributeurs
Titulaire
Groupe:
Commission relative aux services de télévision distribués par câble
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546542(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.