JORFTEXT000000548821


De: de Chalin (Gonzague)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Vienne
Suppléant
Remplace:M. Cormier (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Oudin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Vendée
Suppléant
Remplace:M. Breton (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bossu (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Luquet (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Laurent (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Perrot (François)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bouvet (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Pilon (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gillet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Justeau (Jean-Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Mazoyer (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire
Suppléant
Remplace:M. Bayard (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Briot (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Guyon (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Jacquet (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Chamboissier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Efneu ((Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Nogrix (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bocquin (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. Bringold (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: de Talhouet-Roy (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. Chatelin (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Le Floc'h (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Guedo (Guillaume)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Valette (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Laurent (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Landeau (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES USAGERS
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Tailliez (Patrick)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Girard (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES REGIONS
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Jacob (François)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Delaspre (Yvan)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Chabrillat (Pierre)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Perrot (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Dekeyne (Claude)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Pavec (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Briend (Joseph)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Titulaire
Remplace:M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Poulain (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Boyer (Louis)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Guyon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lamardelle (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Vienne
Titulaire
Remplace:M. Chapeaublanc (Gilbert)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bringold (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Titulaire
Remplace:M. Gouteyron (Adrien)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lesage (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Guyomarc'h (Raymond)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Creuse
Titulaire
Remplace:M. Chervy (William)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Renoux (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Cher
Titulaire
Remplace:M. Goudou (Raymond)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.