JORFTEXT000000550410


De: Hoguet (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Abdelatif (Mohammed)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Vincentelli (Henri)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Truffier (Jean-Pierre)
(F.E.H.A.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Sognet (P.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Ponseille (Etienne)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Maouad (P.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Giordano (Vincent)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Delahaye (Charles)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bordas (D.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Billot (Bernard)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Chiffoleau-Audibert (Catherine)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Amis
président
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Marouby
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Représentant la C.A.N.A.M
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
C.N.A.M.T.S
Directeur de la
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Melis (Jean-Claude)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Maillard (Gabriel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Magdelaine (Daniel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Bonfatti
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (C.A.N.A.M.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
C.A.N.A.M
Directeur général de la
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (C.A.N.A.M.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Mary
(administrateur)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Caisse
Directeur de la
centrale de la mutualité sociale agricole ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Talazac (A.)
Docteur
Union hospitalière privée (U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Serfaty (Louis)
Docteur
président de la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée (F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Marx (Claude)
Fédération des établissements hospitaliers d'assistance privée (F.E.H.A.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Dubois (Henri)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Coulomb (Alain)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Brabant (Alain)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bernard (Jacques)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Amarantinos (Théodore)
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Chasquet-Rozan (U.H.P.)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.