JORFTEXT000000553908


De: Séité (Roger)
Objet:
président de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:
president
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Salomon (Alain)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Rignault (Philippe)
Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Lamendé (Serge)
syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Griffel (Daniel)
Electricité de France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Caze (Claude)
chambre des loueurs et transporteurs industriels
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Ben Hadid (Abderraoud)
Gaz de France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Sirot (Gilles)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mengus (Pierre)
Association des stations agréées pour le chronotachygraphe
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Fournier (Alain)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Farhat (Bachar)
groupe des industries d'équipement de garage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Cottin (Jean-Pierre)
Union nationale des professionnels du pesage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des réparateurs, installateurs, et vérificateurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Vinant (Sébastien)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Jacquemet (Jean-Pierre)
groupement des industriels du pesage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Huet (Francis)
groupe des industries d'équipement de garage
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gougé (Charles-Michel)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Gence (Patrick)
groupement des fabricants de systèmes de comptage d'énergie électrique
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Doucet (Dominique)
syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Aubin (Claude)
société Alma
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants des constructeurs d'instruments de mesure
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Séité (Roger)
direction de la technologie, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Mottard (Guy)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'envi-ronnement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Miraucourt (Serge)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Magana (Jean-François)
sous-direction de la métrologie, secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Duran (Alain)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Arki (Hervé)
direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Thureau (Pierre)
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Reposeur (Patrick)
Comité français d'accréditation
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Husse (Raymond)
laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199810/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.