JORFTEXT000000555797

De: Pelleter (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Haby (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Boithiot (Antoine)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Bourgin (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Rouger (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Meyer (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995