JORFTEXT000000556350

De: Olivier (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. de Bisschop (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Tassin (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Poncin (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000556350(source JORF)
nomination
06 Décembre 199506/12/1995