JORFTEXT000000558763
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gery (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:
Mme Grossetête (Françoise)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
16 Octobre 1998
16/10/1998
De:
Lete (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Bourgogne
Suppléant
Remplace:
M. Raymond (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
16 Octobre 1998
16/10/1998
De:
Barnier (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:
M. Guerin (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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(source JORF)
nomination
16 Octobre 1998
16/10/1998
De:
Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Bourgogne
Titulaire
Remplace:
M. Cottin (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
16 Octobre 1998
16/10/1998
