JORFTEXT000000560718


De: Lorant (André, Eugène, Emmanuel)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Guillaume (Roger, Claude)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Capdepont (Yves, Bernard, Marcel)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Deroche (Jacques, Henri)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Courtet (Michel, Edouard)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Brun (Jean-Jacques)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Roy (Philippe, Jean-Marie)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Neuville (Jacques, Jean, Guy)
Général de brigade
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Meyer (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Kelche (Jean-Pierre, André)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Janvier (Bernard, Louis, Antonin)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Brutin (Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Bourachot (André, Jean)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Audren (Eugène, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199610/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.