JORFTEXT000000562780


De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Strebelle (Alain)
sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Copigneaux (François)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Theobald (Bernard)
délégué général du centre Perifem (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Chomel (Amédée)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Provensal (Albert)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Pin (Dominique)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pin (Dominique)
président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Le Dore (Yann-Marie)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gambelli (Franck)
directeur adjoint des questions juridiques et fiscales à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:Mme Daubresse-Besenval (Violaine)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guillou (Marion)
directeur général de l'alimentation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
titulaire représentant du ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Guerin (Philippe)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Daubresse-Besenval (Violaine)
Fédération des industries mécaniques (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Henri (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.