03 Janvier 1997

De:	Chagrot (Jean-Paul) directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Dunkerque (direction de Dunkerque)
Objet:	directeur interrégional des douanes et droits indirects, à Lyon (direction interrégionale de Lyon)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Ribaut (Denis) chef de service interrégional des douanes à Fort-de-France (direction interrégionale des Antilles-Guyane)
Objet:	à la résidence directeur interrégionale des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Puons (Jean) chef de service interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Objet:	à la résidence directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Langelin (Bernard) chef de service interrégional des douanes à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Objet:	à la résidence directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

De:	Pham-Ngoc-Thanh, née Roly (Joëlle) chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:	à la résidence directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

nomination

JORFTEXT000000746241 (source JORF)

De:	Thummel (Richard)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1996-04-15"

nomination

JORFTEXT000000746241 (source JORF)

De:	Monteil (Franck)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1996-03-01"

nomination

JORFTEXT000000746241 (source JORF)

De:	Zizi (Farid)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1996-02-01"

nomination

JORFTEXT000000746240 (source JORF)

De:	Pacull (Michel) détaché
Objet:	ingénieurs en chef dans les conditions suivantes

date_debut="1996-12-09"

nomination

JORFTEXT000000746240 (source JORF)

De:	Coulardot (Jean-Claude)
Objet:	ingénieurs en chef dans les conditions suivantes

date_debut="1996-07-04"

nomination

JORFTEXT000000746240 (source JORF)

De:	Peudecoeur (Jean)
Objet:	ingénieurs en chef dans les conditions suivantes

date_debut="1996-01-31"

nomination

JORFTEXT000000746007 (source JORF)

De:	Vescia (Isabelle), épouse Monteiro agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pithiviers
Remplace:	M. Delobbe
Groupe:	Tribunal d'instance de Pithiviers

tribunal
tribunal_instance="Pithiviers"

nomination

JORFTEXT000000746007 (source JORF)

De:	Vescia (Isabelle), épouse Monteiro en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:	à compter du cette même date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française

cessation de fonction

JORFTEXT000000746006 (source JORF)

De:	Matrot (Claude), épouse Gautherot greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant de la cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000746000 (source JORF)

De:	Bezoc (Jean-Pierre) inspecteur
Objet:	chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

JORFTEXT000000745959 (source JORF)

De:	Patrick Subremon sous-directeur à la direction générale des collectivités locales au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales
Groupe:	Comité des finances locales

désignation

JORFTEXT000000745958 (source JORF)

De:	Mathieu (Alain)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:	M. Alexandre
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

president

nomination

De:	Jallet (Thierry)
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

JORFTEXT000000745956 (source JORF)

nomination

De:	Marteau (Didier) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires III. - Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:	M. David (Michel)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Cochonneau (Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires II. - Au titre de la section Agriculture biologique Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:	M. David (Michel)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Douesnel (Xavier) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des organismes certificateurs agréés Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Remplace:	M. Arthaud (Jean-François)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Cance (Michel) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des organismes certificateurs agréés Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Remplace:	M. Rohmer (Philippe)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Delacroix (Michel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:	M. David (Michel)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Percher (Luc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:	M. Anaclet (Jean-Michel)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Nicod (Pascal) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:	M. Duperthuy (Gabriel)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Geslain (Thierry) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Remplace:	Mme Flamion (Brigitte)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

nomination

De:	Laly (Delphine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Remplace:	Mme Schillinger (Catherine)
Groupe:	Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

nomination

De:	Courtas (Marcel) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires I. - Au titre de la section Examen des référentiels Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Remplace:	M. Gleron (Bernard)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000563900 (source JORF)

De:	Genis (Françoise), épouse Demaret greffier divisionnaire
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Foix
Remplace:	Mme Benoit
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000563900 (source JORF)

De:	Armengaud (Madeleine), épouse Miquel agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Foix
Remplace:	Mme Maffli
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"

nomination

tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"

De:	Larche (Yolande), épouse Lacroix adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Remplace:	Mme Landre
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 12ème

JORFTEXT000000563899 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000563897 (source JORF)

De:	Knaebel (Aude), épouse Falcoz greffier du troisième grade
Objet:	de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Chinon
Remplace:	Mme Prevotat
Groupe:	Tribunal d'instance de Château-Chinon

tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000563897 (source JORF)

De:	Brossard (Sylvie), épouse Maurice agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Chinon
Groupe:	Tribunal d'instance de Château-Chinon

tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"

nomination

De:	Vesseron (Philippe) directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs représentants de l'Etat
Remplace:	M. Defrance (Gustave)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Strebelle (Alain) sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs représentants de l'Etat
Remplace:	M. Copigneaux (François)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Theobald (Bernard) délégué général du centre Perifem (représentant du C.N.P.F.)
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des entreprises concernées
Remplace:	M. Chomel (Amédée)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Provensal (Albert) président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des entreprises concernées
Remplace:	M. Pin (Dominique)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Pin (Dominique) président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des entreprises concernées
Remplace:	M. Le Dore (Yann-Marie)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Gambelli (Franck) directeur adjoint des questions juridiques et fiscales à la Fédération des industries mécaniques
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des entreprises concernées
Remplace:	Mme Daubresse-Besenval (Violaine)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Guillou (Marion) directeur général de l'alimentation
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs représentants de l'Etat titulaire représentant du ministère chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Guerin (Philippe)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Daubresse-Besenval (Violaine) Fédération des industries mécaniques (représentant du C.N.P.F.)
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des entreprises concernées
Remplace:	M. Henri (Michel)
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Souty (François)
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

JORFTEXT000000562778 (source JORF)

nomination

De:	Payen (Jean-Pierre) directeur régional des douanes de classe normale à Chambéry (direction de Chambéry)
Objet:	directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Perpignan (direction de Perpignan)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000562777 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000562776 (source JORF)

De:	Guillaumey (Alain) directeur adjoint des douanes à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:	directeur régional des douanes de classe normale, à Saint-Denis (direction de la Réunion)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1996-09-06"

nomination

De:	Fraga (Georges) directeur adjoint des douanes à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:	directeur régional des douanes de classe normale, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000562776 (source JORF)

nomination

De:	Cazarré (Alain) directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:	à la résidence directeur régional des douanes de classe normale
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000562776 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000381176 (source JORF)

De:	Guy Fradin
Objet:	au cabinet du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation Directeur adjoint du cabinet

date_debut="1997-01-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination

JORFTEXT000000381133 (source JORF)

De:	Mas (Pierre, Jean, François, Albert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef d'agronomie, en fonction au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

date_debut="1997-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Moscato (Tullio) (Italie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ianora (Antonio) (Italie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Brunengo (Paolo) (Italie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Banfi (Francesco) (Italie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Aparicio Sanchiz (José, Miguel) (Espagne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Zemmouri (Adil) (Maroc)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lamzouki (Abdelouahab) (Maroc)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Labbane (Aous) (Tunisie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Khanfir (Rached) (Tunisie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bendenia (Walid, Mohamed) (Algérie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Benameur (Nabil) (Algérie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ben Zid (Moez) (Tunisie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Belmekki (Abdelhamid) (Maroc)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	de La Grandière (Hubert, Georges, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	de Bussac (Olivier, Marie, Xavier)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Van Oudheusden (Marc, Georges)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Temarii (Pascal, Ariiteva)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Soccard (Eric, René, Gabriel)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Roussel (Eric, Yves)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Rocipon (Hervé)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Plainchault (Jérôme, Damien, Patrick)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Pauchard (Ludovic, Claude)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Parmentier (Jean-François, Bernard, Ghislain)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Muraz (Jérôme-Alexandre, Georges)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Monfort (Bertrand, Pierre, Jean)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Mille (Sébastien, Emmanuel)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Mignot (Emmanuel, Christian, Bruno)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Meurant (Sébastien)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Marandon (Eric, François, Benoît)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Letourneur (Christophe, Louis, François)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lebrun (Régis)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Le Strat (Florent, Louis, Emile)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ivaldi (Damien, Jean-Marie, Bernard)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Iglesias (Robert)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Huet (Mathieu, Benoît, Gabriel)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Frisch (Christian, Jean, Bernard)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Deslandes (Arnaud, Prosper, Jean)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Demaie (Heathcliff, René, Albert)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Debos (Erwann, Jacques)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Coffin (Franck, Augustin, Odile, Irénée)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Claverie (Jean, Masa)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Catherinot (Vincent, Jean-Paul, René)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Arrighi (Pascal, Marie, Pierre)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Agliany (Yvan, Gilles, Frédéric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Teisserenc (Patrick, Claude, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Richet (Benoît, Jean, Eugène)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Plaire (Eric, Serge, Jacky, Ernest)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Moores (Christophe, André)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Maillard (Jean-Jacques)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Greggio (Frédéric, Roger, Domenico)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Delbrel (Pierre, Jean)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Chazot (Christophe, Alain, Eric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Capitant (Christophe, François)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Beaussant (Luc, Louis, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les officiers français ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Truffin (Martial, Alain)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Obled (Stéphane, Alain)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Louarn (Franck, Philippe)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lerey (Cyril, Sébastien)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Le Gall (Loïc)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Hamann (Franck, Nicolas)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Gostiaux (Michel, Max, Henri, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Fournier (Nicolas)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dequiedt (Jean-Lin, Daniel, Xavier)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bouquet (Jérôme)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Benso (Eric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Barraco (Laurent, Jean-Marc, Augustin)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Amram (Eric, Raphaël)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 4 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Sablin (Etchekan, Salieh, Gilles) (Côte d'Ivoire)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Masmoudi (Atef) (Tunisie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	M'rad (Moez) (Tunisie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Boukhalfa (Hichem, Ben Ammar, Ben Messaoud) (Algérie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Yvet (Erwan, Daniel, Charles)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Vaneecloo (Julien, Georges, Paul)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Valois (Fabrice)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Thomas (Franck, Michel, Jean)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Taillandier (Vincent, Nicolas)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Tadjadit (Madjid)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Seyve (Christophe)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Sauzay (Steve, Frédéric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Revue (Alexandre)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Pirodeau (André, Luiz)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Noël (Thomas, Olivier, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ngo (Minh Quang)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Moucan (Philippe, Frédéric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Maugenest (Thibaut, Léonard, Jacques, Marie, Ghislain)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Marly (Frank, Michel)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lonchampt (Jérôme, Luc, Claude)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Leterrier (Nikos, Yannis, Dimitri)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Le Vu (Guillaume)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Le Poëzeller (Cédric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lamaze (Alexis, Marcel, Ferdinand)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lagrange (Thomas, Etienne, Philippe)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Kremser (Thierry)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Kose (Ramazan)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Keskes (Emmanuel, Rémi, Amir)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Julien-Mignon (Hervé, Simon, Claude)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Igigabel (Philippe, Michel)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Hayet (Jean-Bernard)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Hans (Nicolas, André, Joseph)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Guzy (Michel, Henri)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Guilloux (Philippe, Florent)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Griboval (Olivier)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Grenaille (Pierre)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Gougeon (Benoît, Pierre, Bruno, Etienne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Fihey (Eric, Claude, Dominique)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Fichet (Grégory, Marie, Henri-Georges)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Fabien (Frédéric)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dutertry (Nicolas, Jacques, Louis)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dumont (Vincent)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dewannieux (Franck, Jean, André)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dequaire (David, Michel, Jacques)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Collinet (Jean, François, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Colas (Benoît, Jean, André)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Chuet (Guillaume, Bertrand, Henri)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Chapin (Guillaume, Jean, Pierre)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Carlier (Laurent, Louis, Pierre)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bozon (Olivier, Francis, Jean-Baptiste)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Boulesteix (Sylvain, Matthieu)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bilbeau (Xavier, Laurent, Charles)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Babelon (Romain, Philippe, Raphaël, Henri)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Auberon (François)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Askovic (Veljko)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ambrosi (Pascal, Ange)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Sipp (Denis)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Poupard (Guillaume)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Morel (Yannick, François, Bernard)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Ferrer (Franck, Pascal, Dominique)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dorrer (Christophe, Jean, Michel)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Cao (Huu-Hieu, Frédéric)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bellier (Bruno, Alain, Marie)
Objet:	stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 11 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Soliman (Sylvain)
Objet:	auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur en application de l'article 9 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Marrel (Thibaut, Clarence, Christian)
Objet:	auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur en application de l'article 9 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Loidreau (Pierre, Bernard, Emile)
Objet:	auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur en application de l'article 9 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Grison (Xavier, Eric, Michel)
Objet:	auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur en application de l'article 9 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Chauve (Pascal, René, Maurice)
Objet:	auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur en application de l'article 9 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Salcedo Calvo (Maria, Teresa) (Espagne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Mendez Jimenez (Beatriz) (Espagne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Marti Moreno (Marta) (Espagne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Garcia Aranda (Carolina) (Espagne)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année en application de l'article 10 de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Haghbayan (Neda) (Iran)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Bourron, épouse Théret (Marie-Laure Monique)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Simon-Mennerat (Marie-Aude, Louise, Mathilde, Nicole)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Pradier (Marie, Henriette, Brigitte, Fern)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Nalin (Valérie, Maud, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Mouyal (Marie-Line, Renée, Madeleine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Machecler (Ingrid, Marie-Claude)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Lemyre (Laurence, Julie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Dubreuil (Nathalie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Andrin (Estelle, Solange, Joséphine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du 30 octobre 1995 précité, les ingénieurs diplômés ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	d'Anjou (Clotilde, Marie, Joséphine, Albertine, Andrée)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Valin (Laurence, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Tuffa (Elsa)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Stephan (Hélène)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Sarrau (Hélène, Raymonde)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Reignier (Sophie, Andrée, Odile)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Magnin (Laurence, Nicole, Bernadette)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Legros (Géraldine, Christine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Le Menestrel (Isabelle, Anne, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Hollant (Hélène, Suzanne, Romaine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Gueros (Chrystel, Aurélie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Grasset (Elodie, Clémentine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Gatti (Caroline, Sophie, Christine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Fourgeaud (Sarah, Christiane, Monique)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Demal (Karine, Maud)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Cheviet (Céline, Marie)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Charaudeau (Sandrine, Christelle)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Chapelon (Sandrine, Hélène, Geneviève)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Briatte (Florence, Christine)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

De:	Brevet (Bénédicte, Marie, Agnès)
Objet:	élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs en application de l'article 2 de l'arrêté du 30 octobre 1995 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après Candidats français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

admission

JORFTEXT000000380816 (source JORF)

De:	Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:	Mme Develey
Groupe:	Tribunal d'instance de Charolles

date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"

nomination

JORFTEXT000000380816 (source JORF)

De:	Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
Objet:	agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:	Tribunal d'instance de Charolles

date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant

cessation de fonction

tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant

De:	Darphin (Carole), épouse Monin adjoint administratif
Objet:	de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Remplace:	Mme Robert
Groupe:	Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône

JORFTEXT000000380815 (source JORF)

nomination

tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"

De:	Principale (Anna), épouse Blazy agent administratif de 1r classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:	Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône

JORFTEXT000000380815 (source JORF)

nomination

De:	Guillemin (Danièle)
Objet:	régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux de Montier-en-Der (Haute-Marne)
Groupe:	Dépôt d'étalons nationaux de Montier-en-Der (Haute-Marne)

JORFTEXT000000380812 (source JORF)

nomination

De:	Komiha (Philippe)
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

JORFTEXT000000380811 (source JORF)

nomination

De:	Sage (Jean) directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Perpignan (direction de Perpignan)
Objet:	chef de service interrégional des douanes, à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000380777 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000380776 (source JORF)

De:	Perret (Jean-Pierre) directeur régional des douanes de classe normale à Saint-Denis (direction de la Réunion)
Objet:	directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Paris (direction nationale de la garantie et des services industriels [D.N.G.S.])
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1996-09-06"

nomination

De:	Philippe (René-Claude) directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:	directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Dunkerque (direction de Dunkerque)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000380776 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000380775 (source JORF)

De:	Jullien (Maurice)
Objet:	ingénieurs généraux dans les conditions suivantes

date_debut="1996-07-04"

nomination

JORFTEXT000000380775 (source JORF)

De:	Troadec (Jean-Paul)
Objet:	ingénieurs généraux dans les conditions suivantes

date_debut="1996-01-31"

nomination

JORFTEXT000000380773 (source JORF)

De:	Achintre (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon

date_debut="1997-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Jérôme Calvet
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:	M. Philippe de Fontaine-Vive
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

JORFTEXT000000380772 (source JORF)

nomination

De:	Leonet (Jean-Louis) inspecteur principal
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Delmestre (Alain) attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Cavatorta (Toni) attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Anger (Joël) directeur départemental
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Tillard (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Thomas (Octave)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Drgon (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Allienne (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Souteyrand (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Savard-Chambard (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Pourtaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Pion (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Pichon (Lucien)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Lepicard (Hubert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Leblanc (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Labonne (Hubert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	L'Huillier (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Hemery (Yvon)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Hecquet (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Colman (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Colin (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Slama (Raphaël)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Perzo (René)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Marion (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Loppin (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Fauveau (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Brasquet (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Bousquet (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Binet (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Barriquand (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton 3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

nomination

De:	Biolley-Coornaert (Annick)
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

JORFTEXT000000198831 (source JORF)

nomination

De:	Mondain (Jean-Luc) directeur adjoint des douanes au Havre-port (direction du Havre)
Objet:	directeur régional des douanes de classe normale, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000198830 (source JORF)

nomination

De:	Le Ruyet (Guy) directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:	en la même qualité à Chambéry (direction de Chambéry)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000198830 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000198510 (source JORF)

De:	Farre (René)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon

date_debut="1997-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000198476 (source JORF)

De:	Ors (Dominique), épouse Dumaine agent administratif de 1re classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Objet:	pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée

date_debut="1996-09-02"

nomination

JORFTEXT000000198476 (source JORF)

De:	Lheureux (Arlette), épouse Viozat
Objet:	agent administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Groupe:	Tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles

date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Chambon-Feugerolles"

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"

De:	Luc Rousseau directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000197296 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000197294 (source JORF)

De:	Cozeret (Véronique), épouse Bourdin agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:	Tribunal d'instance de Fontainebleau

tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
suppleant

nomination

tribunal
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"

De:	Chalal (Dalila) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 19e arrondissement de Paris
Remplace:	Mme Quenard
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 19ème

JORFTEXT000000197293 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000197292 (source JORF)

De:	Boyer (Edith), épouse Jacquemet greffier du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Provins
Remplace:	Mme Mignot
Groupe:	Tribunal d'instance de Provins

date_debut="1997-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant

nomination