JORFTEXT000000563195
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boscq (Gilles)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
De:
Duhem (Michel)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
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(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
De:
de Vulpillières (Henri)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
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(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
De:
Ferrier (Brigitte)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000563195
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
