JORFTEXT000000566143

De: Sciaud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Michel (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: Michel (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Lacroix
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: de Dietrich (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Botrel (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000566143(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997