JORFTEXT000000566730


De: Lebon (Baudouin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Delamarre (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Calatchi (Maurice-Frédérik)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Almodovar (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Veyssière (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Grosset (Mark)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Ferrer (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Gaumy (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Esclapez (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Deleu (Serge)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Bard (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566730(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Desjeux (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
12 Août 199712/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.