Commission des photographes indépendants (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Lebon (Baudoin)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000401942 (source JORF)

nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Grosset (Mark)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Ferrer (Pierre)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Pottier (Jean)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Grelier (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Gaumy (Jean)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Deleu (Serge)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Bonnefoy (Jérôme)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Retel (Jean-Stanislas)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Guillard (Jacques)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Delamarre (Eric)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Dalban (Jean)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Bard (Patrick)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Dupont (Laurence)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

29 Décembre 2000 29/12/2000

De:	Lebon (Baudouin)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Guillard (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Grelier (Jean-Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Delamarre (Eric)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Dalban (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Calatchi (Maurice-Frédérik)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Almodovar (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Veyssière (Laurence)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Retel (Jean-Stanislas)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Grosset (Mark)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Ferrer (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Gaumy (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Deleu (Serge)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Bard (Patrick)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000566730 (source JORF)

nomination

12 Août 1997 12/08/1997

De:	Lebon (Baudouin)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Grosset (Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Ferrer (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Danteny (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Dalban (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Calatchi (Maurice-Frédérick)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Bard (Patrick)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Retel (Jean-Stanislas)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Guillard (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Salou (Phédon)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Gaumy (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Farnault (Didier)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Deleu (Serge)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	El Glaoui (Jamila)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732355 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Barnaud (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Schmidt (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Knapp (Hubert)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Isker (Abder)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	de Rengervé (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Cardinal (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Billard (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Touzery (Geneviève)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Le Guillou (Anne-Marie)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Rogard (Pascal)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Youri
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Jansen (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Cury (Maurice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Bloch (Jean-Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Riviere (Maryvonne)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Chevreux (Marcelle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Ricaud (Madeleine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Jaeggi (Danièle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710332 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1991 28/11/1991

De:	Tourenne (Patrice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Thomas (Hervé)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Salou (Phédon)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Primois (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Lebon (Baudoin)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Garanger (Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Birraux (Jean-Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	de Beaupuis (Bernadette)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Walusinski (Gilles)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Robichon (François)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Mauri (Dominique)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Leloir (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Grosset (Mark)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

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nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Pecqueriaux (Edith)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

duree="trois ans"

JORFTEXT000000719178 (source JORF)

nomination

11 Mai 1991 11/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Commission des photographes indépendants (organisation)

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO