JORFTEXT000000570961

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Adroit (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Tchernia (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Pradines (Roger)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Othnin Girard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Marchand (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Bloch (Jean-Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: de Saint-Mathieu (Diane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Grivaux (Julie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Dumont (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Scoff (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Pessis (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Beraud (Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Chevreux (Marcelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Jeaggi (Danielle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199814/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.