lycée Victor-Hugo de Marrakech, professeur certifié
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
AEFE Paris, professeur d'enseignement général de collège
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
ministre plénipotentiaire, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, président
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
école André-Chénier de Rabat, professeur des écoles
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel
lycée français de Madrid, conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales représentatives du personnel