JORFTEXT000000574145


De: Weidmann (Joël)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
pour la durée restant à courir
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Wagner (Madeleine)
Objet:
représentant suppléant des auteurs à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques « autres que les peintres »
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.