JORFTEXT000000574692


De: Seigneur (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
au titre des industries de traitement de surface des métaux
Suppléant
Remplace:M. Lejeune (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dovergne (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Maisse (Gérald)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Vlaeminck (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Lacherez (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dacheux (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Poher (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Vastroux (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Caron (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Carpentier (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Vandevoorde (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Dewees (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pringalle (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Drapie (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Naveau (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Lemaire (Adolphe)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Monnet (Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Leman (Stéphane)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Lemaire (Adolphe)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Naveau (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Cher (René)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Salengros (Elie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bertrand (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Suppléant
Remplace:M. Rojo (Yvan)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Rochowiak (Lise)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
La région Picardie
Suppléant
Remplace:M. Blondin (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Dovergne (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Moularde (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Gest (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Levaillant (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Penin (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Caron (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Poyart (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Gosset (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Detavernier (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Grasset (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Delalonde (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Monfourny (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Henoque (Maxime)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Cardon (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
La région Picardie
Titulaire
Remplace:M. Boquet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.