Comité de bassin Artois-Picardie pour (organisation)


De: Philippe Dupraz
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les représentants des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Didier Audebaud
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000456511(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Michel Hermand
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Remplace:M. Michel Leroux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: François Decool
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Christophe Rigo
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: René Lemesre
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Philippe Lambecq
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Dominique Bracq
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Jean-Loup Leclercq
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Denis Soirfeck
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire
Remplace:M. André Sommerfelt
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Yves Leroy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Pierre Girard
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Pascal Sailliot
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Michel Marcel
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000800037(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Jean-Marie Baras
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Claude Sotiaux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000800037(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Roland Legrain
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Bernard Tardif
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jacques Delaume
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie houillère
Suppléant
Remplace:M. Serge Soufflet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean-Pierre Colbeaux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Serge Monfourny
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des départements
Pour le département de l'Aisne
Titulaire
Remplace:M. Thierry Lefevre
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Bernard Gerard
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Michel Morel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Désiré Devienne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000773257(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Serge Camine
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Titulaire
Remplace:M. André Hervé
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000773257(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean-Loup Lesaffre
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Jean Logier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Robert Delbart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: René Giuliani
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean Blas
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Daniel Halloo
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Rémy Gobillot
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industrie houillère
Titulaire
Remplace:M. Jean Faille
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Henri Dejonghe
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Emile Vivier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Marie-Odile Dassonneville
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000217604(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Didier Audebaud
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Philippe Maliver
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000774573(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dimitrios Koleskas
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:Mme Danielle Poliautre
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000590242(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Gérard Montassine
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter la pêche maritime et la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Jacques Bigot
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000223754(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alexandre Faidherbe
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord
Suppléant
Remplace:M. Paul Raoult
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000591043(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Paul Raoult
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord
Titulaire
Remplace:M. Alexandre Faidherbe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000591043(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Bodart (Tony)
suppléant
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre de la conchyliculture : titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000216634(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Bigot (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre de la conchyliculture : titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000216634(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Brument (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre des industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Remplace:M. Tournoux (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000385736(source JORF)
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Seigneur (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
au titre des industries de traitement de surface des métaux
Suppléant
Remplace:M. Lejeune (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dovergne (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Maisse (Gérald)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Vlaeminck (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Lacherez (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dacheux (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Poher (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Vastroux (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Caron (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Carpentier (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Vandevoorde (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Dewees (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pringalle (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Drapie (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Naveau (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Lemaire (Adolphe)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Monnet (Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Leman (Stéphane)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Lemaire (Adolphe)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Naveau (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Cher (René)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Salengros (Elie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bertrand (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Suppléant
Remplace:M. Rojo (Yvan)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Rochowiak (Lise)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
La région Picardie
Suppléant
Remplace:M. Blondin (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Dovergne (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Moularde (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Gest (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Levaillant (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Penin (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Caron (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Poyart (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Gosset (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Detavernier (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Grasset (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Delalonde (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Monfourny (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Henoque (Maxime)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Cardon (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
La région Picardie
Titulaire
Remplace:M. Boquet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Faille (Jean)
titulaire
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers de la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Benech (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000373330(source JORF)
nomination
28 Avril 199828/04/1998
De: Maliver (Philippe)
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Laborie (Jean-Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000569200(source JORF)
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lejeune (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries de traitement de surface des métaux
Suppléant
Remplace:M. Auzeau (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000196401(source JORF)
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Duchene (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Girard (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000196401(source JORF)
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Raguin (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre des industries houillères
membre suppléant
Remplace:M. Vincent (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000161036(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Roussel (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000716042(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cazala (François-Roger)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Mannoni (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000716042(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.