JORFTEXT000000577882


De: Aprahamian (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. Lalonnier (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Olivier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
«
Sur proposition de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
membre suppléant
Remplace:M. Langeron (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Loiodice (Corinne)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Olivier (Jean-Paul)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Blairon (Rémy)
prend fin le
9 décembre 2001
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Aprahamian (Jacques)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Blairon (Rémy)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Rollet (Philippe)
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Bernard (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
«
Sur proposition de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
membre titulaire
Remplace:M. Sarcelet (Jean-Dominique)
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Loiodice (Corinne)
de
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Bernard (Catherine)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
« Le mandat de
Groupe:
nomination
19 Juin 199919/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.