JORFTEXT000000581285
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Riom (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Représentant des départements
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000581285
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999
De:
Etchegoyen (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000581285
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999
De:
Cerutti (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000581285
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999