la société Usinor, l'institut

comme contrôleur d'Etat auprès du groupement

A N N E X E

EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

Membres

Le groupement d'intérêt public dénommé « Centre national de recherche sur les sites et sols pollués » (CNRSSP) est constitué entre le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), les

l'institut scientifique de service public (ISSEP) de Liège

comme contrôleur d'Etat auprès du groupement

A N N E X E

EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

Membres

Le groupement d'intérêt public dénommé « Centre national de recherche sur les sites et sols pollués » (CNRSSP) est constitué entre le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), les

l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines

comme contrôleur d'Etat auprès du groupement

A N N E X E

EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

Membres

Le groupement d'intérêt public dénommé « Centre national de recherche sur les sites et sols pollués » (CNRSSP) est constitué entre le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), les