JORFTEXT000000583316


De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
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délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-Michel Bonnard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation des personnels
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583316(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-Michel Bonnard
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583316(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Eric Barrault
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
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délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
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délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583316(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Eric Barrault
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583316(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Béatrice Gille
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
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délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Gille
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583316(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.