JORFTEXT000000591163
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Lanquetin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le territoire de Belfort
Suppléant
Remplace:
M. Jean-Claude Cherasse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000591163
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2001
28/12/2001