JORFTEXT000000593458
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Peyrou (Jean-Bernard)
à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2002-05-15
"
JORFTEXT000000593458
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2002
05/10/2002
De:
Maler (Raymond)
à Chambéry
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2002-05-03
"
JORFTEXT000000593458
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2002
05/10/2002
De:
Célié (Jean)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2002-05-02
"
JORFTEXT000000593458
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2002
05/10/2002
