JORFTEXT000000593832


De: Daniel Hoeffel
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. Jean-Paul Delevoye
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Luc Warsmann
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Maurice Leroy
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Claude Lemoine
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Louis Giscard d'Estaing
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Despierre
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des activités économiques, sociales, culturelles, associatives, familiales
désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Jean-Claude Bury
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Sylvia Bassot
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Catherine Duboscq
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des activités économiques, sociales, culturelles, associatives, familiales
désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Maryvonne Guiavarc'h
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.