JORFTEXT000000595815


De: Jaillard (Pierre)
chef du bureau chargé du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Perrin (Hughes)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
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nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bauer (Pierre)
chargé de mission au département Espace, aéronautique de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Sommeria (Gilles)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
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nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Josserand (Marie-José)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentant élu du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
suppléante
Remplace:Mme Sauterey (Geneviève)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
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nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur chargé de la sous-direction des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Au titre de représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Hy (Jean-Baptiste)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
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nomination
03 Mai 200203/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.