JORFTEXT000000595974


De:
Balahy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vilcot (Julien)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Siefridt (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Scherrer (Jean)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mangeot (Louis)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hemar (Patrick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Flandrin (Roger)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Emond (David)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Averous (Jérémie)
direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vidal (Pierre)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Théophile (Raymond)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Simier (Jean-Noël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roussel (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Rousseau (Michel)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Rigal (Yves)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Nodet (Xavier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Moulin (Didier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mellet (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Malouines (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lesuffleur (Gaetan)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lebeau (Maxime)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Huttin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hourriez (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Grandemange (Jean-Marie)
société Framatome ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Gardes (Gérard)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dyrla (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dezobry (Jérôme)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cloiseau (Dominique)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Clerjaud (Michel)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Camus (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Caillibotte (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cadhilac (Bernard)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Babeau (Michel)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vouilloux (Francis)
ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nuclaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Schulz (Helmut)
Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherhelt (GRS), chef du département intégrité des matériels
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desse (Jean)
ancien directeur de la technologie au sein de la société Grande Paroisse
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Birac (Claude)
président de la commission de qualification des procédés, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission de transport des matières dangereuses ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Treglia (Marc)
chef du bureau réglementation des conditions de travail
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cahen (Bruno)
service de l'environnement industriel ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mourlon (Sophie)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Plantevin (Chantal)
société Technicatome ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Martin (Jacqueline)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Brun-Maguet (Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentante de l'Association
française de normalisation
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Berton (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentante de l'Association
française de normalisation
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roumier (Ariane)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vizy (Pascale)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Sécrétaire
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Flandrin (Roger)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Emond (David)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Scherrer (Jean)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.