JORFTEXT000000598889


De: Bernard Loth
représentant Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:Mme Michelle Biaggi
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Christian Cheve
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:M. Michel Dusart
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Francis Vercamer
député, maire de Hem
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:M. Gilles de Robien
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Véronique Fayet
Objet:
vice-présidente
Remplace:M. Gilles de Robien
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Françoise Hebrard de Verynas
députée européenne, adjointe au maire de Toulouse
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:Mme Christine Lazerges
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Daniel Boneton
principal du collège Léon-Blum à Villiers-le-Bel
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Sylvie Savina
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 200226/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.