JORFTEXT000000599634

De: Schneider (Christophe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Boulineau (François)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Pitrat (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Schott (Jean-Jacques)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Robidou (Eugène)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Veauvy (Hubert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Sampaio (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mercier (Jean-Pierre)
Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Larrieu (Jean-Maurice)
Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lafond (Serge)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Kraft (André)
Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gontier (Pierre)
Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gautier (Robert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bourguet (Eric)
Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tous (Gilles)
Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tessier (Patrick)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tarlant (Jean-Mary)
Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à AOC
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Talpe (Xavier)
Association générale des producteurs de lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Roussillon (Jean-François)
Confédération des coopératives vinicoles de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Raynaud (Bernard)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Oustry (Laurent)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mallet (Christophe)
Association générale des producteurs de lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Laflorantie (André)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Henry (Patrick)
Confédération française des vins de pays
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guélin (Philippe)
Confédération nationale des caves particulières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Frissant (Pascal)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Darnaud (Bruno)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Chabert (Pierre)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bréchet (Jacky)
Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Blanc (Jean-Marc)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Barroyer (Jean-Luc)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Devogele-Buisson (Carlos)
Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Coulier (Bertrand)
Fédération syndicale du teillage agricole du lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Primault (Joseph)
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Nivet (Laurent)
Association nationale des légumes de transformation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Martel (Claude)
Association générale de la production viticole
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Hostalnou (Eric)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Brun (Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bezert (Jérôme)
Société nationale interprofessionnelle des tomates
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Benz (Nicolas)
Fédération nationale des producteurs de raisins de table
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: de la Bretesche (André)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Viguier (Didier)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vignaud (Christian)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Smets (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Robledo (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Monteux-Caillet (René)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lunn (Tim)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lor (Denis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Jaubertie (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Jaubertie (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Girerd (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gautier (Jacques)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Desperrier (Jean-Michel)
Société d'intérêts collectifs agricole de recherche expérimentale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Cauquy (Denis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bosc (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Trouvé (Jean-Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tavernier (Reynald)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bertucelli (Sylvestre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Beherec (Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Veschambres (Daniel)
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Roudeillac (Philippe)
Centre interrégional de recherche et d'expérimentation de la fraise
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Morin (Philippe)
Institut technique du lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Michelot (Pierre)
Centre expérimental de la pépinière méditerranéenne
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Malbec (Jean-Paul)
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lutel (Bernard)
Fédération nationale des producteurs de chanvre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lizot (Jean-François)
Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lizot (Jean-François)
Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lagarde (Fabien)
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Hindie (Jean-Paul)
Comité économique fruits et légumes du val de Loire
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Boursiquot (Jean-Michel)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bidault (Jean-Marie)
Institut technique des vins
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bert (François)
Institut technique du lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: de Guillebon (Philippe)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Levasseur (Philippe)
Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gillibert (Didier)
Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gentié (Patrice)
Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Faucheux (Benoît)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Demol (Pierre)
Centre expérimental de la pépinière
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Champeix (Jean)
Centre expérimental de la pépinière
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Wohrer (Jean)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vignaud (Gilles)
association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Supiot (Jean-Paul)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Nadal (Bernard)
Office national interprofessionnel des vins
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lheureux (Jérôme)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lefebvre (Pierre)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Langlade (Pierre)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lacroix (Jean)
association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guillaume (Alain)
Office national interprofessionnel des vins
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gergaud (Jacques)
Office national interprofessionnel des vins
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dhennin (Jean-Noël)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Aubert (Stéphane)
association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Thomas (Grégoire)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: This (Patrice)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Scalbert (Augustin)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Rousselle (Patrick)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Regnard (Jean-Luc)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Plenet (Daniel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Pascal (Thierry)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Merdinoglu (Didier)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mauget (Jean-Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lespinasse (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lecoq (Hervé)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Le Lezec (Marcel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Jouan (Bernard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Jeannequin (Benoît)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guénard (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guyot (Sylvain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Fuchs (Marc)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Fouilloux (Guy)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Forget (Dominique)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Escudier (Jean-Louis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dorvillez (Daniel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Clipet (Christophe)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Claverie (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Breniaux (Deny)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Brand (Richard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bouquet (Alain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Blancard (Dominique)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Barbeau (Gérard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Audergon (Jean-Marc)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Hantz-Martinache (Claudine)
Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dauphin (Dynah)
Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Grillet (Elina)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Lagrue (Catherine)
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Jonis (Monique)
Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Charmont (Sophie)
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Bellamy (Annick)
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Laurent (Emmanuelle)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Morvan (Claudine)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mitteau (Martine)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Maisonneuve (Brigitte)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dubos (Bernadette)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dore (Claire)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Dirlewanger (Elisabeth)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Desnoyes (Béatrice)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Chabbert (Brigitte)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002