JORFTEXT000000600093

De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Treboz (Jean-Paul)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Rospar (Henri)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ollivier (Luc)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ravat (Jean-Paul)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mariller (Gérard)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Pont (Michel)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Magnin (Alain)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Bernard (Pierre)
01340 Etrez
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gavand (Françoise)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Blanc (Nathalie)
01560 Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000600093(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003