JORFTEXT000000601274
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc Rolland
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
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(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2003
31/01/2003
De:
Michel Lebouché
professeur des universités
dans la limite des attributions de la mission scientifique universitaire
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
JORFTEXT000000601274
(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2003
31/01/2003
De:
Claude Jolly
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des bibliothèques et de la documentation
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
JORFTEXT000000601274
(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2003
31/01/2003
De:
Isabelle Roussel
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
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(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2003
31/01/2003
De:
Jacqueline Lemant
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
JORFTEXT000000601274
(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 2003
31/01/2003