JORFTEXT000000603193


De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Confortes (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bellet (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Apollis (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Lahana (Jacqueline)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Collange (Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Berteaux (Christiane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Nithart (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Prevand (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Esperbe (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zivancevic (Nina)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
21 Juin 200321/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.