JORFTEXT000000606387

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel Beurdeley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Guérin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Vochelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Breteaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Thoury
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Frau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Dousset
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Satiat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Subrini
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Simon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Barrier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Petiet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bruyen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Charles Pare. Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Jaulneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Roche
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Michel Delagneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Nolot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Julien
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Romain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Ganne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Granger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Feron
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Hoydrie
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alexis Maheut
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jack Jeannot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Chojecki
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bredeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Laurain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Henriot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Fallou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Questel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Ledoux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Luc Duncombe
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Dupille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Sylla
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hervé Marseille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Cartelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bourgain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leigne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Loïc Monjour
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Meybeck
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gilles Billen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Padovan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Robert Jacquemard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Sylvain Gollin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Cames
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Spilliaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Debenest
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Philippe de Rosamel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Guerquin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Cousot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hubert de Bruyn
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Olivier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leveque
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean David
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Julien Bourgeois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Simonotti
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Pleynet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Christophe Vallod
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Briday
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Steiner
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Pigeaud
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Morin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emeric Jouhet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jehan Desanlis
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claudine Boisorieux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annick Venet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Josiane Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Anne Le Strat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Paris
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yvonne Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Katia Schmitzberger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nathalie Lapierre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Florence Genestier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Vampouille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Girod
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Pesquet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Karl Deschamps
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Parisse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Perreux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Sibieude
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Laurent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Piriou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Leho
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pascal Perrot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marchet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Grillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Allemeersch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Delprat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrice Joly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Sauvadet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Albert Debotte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Xavier Lebrun
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Teissier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Laurent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Allaire
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Paul
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Dubus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Notat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Leluc
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Legras
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Raoul Cugnière
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Larmanou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Zimeray
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Santini
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Maillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Fortune
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Merville
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Pelletant
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Grimbert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Robert Galley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Frard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Ferret
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Le Gac
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Saglio
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Ruffenacht
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Arnaud Colson
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Valache
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Notin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Landais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul-Louis Girardot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Chassaing
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Schockaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Hue
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Desnos
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Yon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Proust
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Lemallier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Dechamps
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Yves Barrere
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Edouard Baillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emilien Lefranc
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Devanneaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Picard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Renard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Chatillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Michelier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Granjon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Renza Fresch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Régine Pilliere
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Birgitta Hessel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Myriam Constantin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Paris
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Monique Hoydrie
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Anne Jansens
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Micheline Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Liliane Elsen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.