JORFTEXT000000610516


De: François Dumas
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: François Dumas
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Patrick Dion
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels d'encadrement. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Patrick Dion
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: François Dumas
chef de service, adjoint à la directrice
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Daneyrole
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Catherine Daneyrole
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Moraux
»
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610516(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.