JORFTEXT000000624978
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hubert Zante
(syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Xavier Rio
(société Brézac Artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Daniel Pannefieu
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Christophe Brézac
(société Brézac Artifices) ; suppléant
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Agnès Guironnet
Ingénieure
(chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Lyon)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jérôme Oghard
(société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Philippe Somogy
(société Titanite)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Christian Perotto
(société LIVBAG)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jean-Pierre Costes
(société Etienne Lacroix Tous Artifices SA)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Gérard Chaloyard
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jacques Brunet
(société des matériaux énergétiques)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Didier Andrès
(société Pyragric)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004