JORFTEXT000000626177

De:	Lesaunier (Arnaud)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Spiero (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Kahane (Roger)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Frydland (Maurice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Delacroix (André)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	De Rengervé (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Souriau (Aude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Grivaux (Julie)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Bertran (Vanessa)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Dumont (Gérard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Dore (Jérôme)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Cottin (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Jansen (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Cury (Maurice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Barsac (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Hupert (Caroline)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Feyder (Véra)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Champanier (Béatrice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

14 Juillet 2004 14/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

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